ARMORIAL
Présentation de la marque ARMORIAL
Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARMORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMORIAL est expirée depuis le 18 avril 2009.
DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2154883 - Publication au BOPI 1999-10-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Inscription le 18 novembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°290523 - Publication au BOPI 1999-11-18
Inscription le 26 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°288003 - Publication au BOPI 1999-10-26
Inscription le 19 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56225 - Publication au BOPI 1991-09-19